Mentions Légales
Dernière mise à jour : 5 février 2026
1. Informations sur l'Éditeur
Nom de la Plateforme : clefgestion
Exploité par : Développeur Individuel
Localisation : Paris, France
Email : contact@clefgestion.com
Note : clefgestion est actuellement exploité en tant que projet individuel secondaire. Les détails complets de l'immatriculation (SIRET, SIREN, etc.) seront ajoutés lors de la création formelle de la société. Cette divulgation est faite dans l'intérêt de la transparence avec nos utilisateurs.
2. Directeur de la Publication
Opérateur Individuel
Email : contact@clefgestion.com
3. Informations sur l'Hébergement
Hébergeur : [À déterminer en fonction du déploiement]
Les détails seront ajoutés lors du déploiement en production
L'hébergeur stocke et met à disposition le site web et les services clefgestion aux internautes.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site web, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de clefgestion ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
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5. Mention de Copyright
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7. Protection des Données Personnelles
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- Règlement (UE) 2016/679 (Règlement Général sur la Protection des Données - RGPD)
- Loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés)
- Réglementations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)
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8. Droit Applicable et Juridiction
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9. Immatriculation Professionnelle
clefgestion est actuellement exploité en tant que projet individuel. Les détails de l'immatriculation professionnelle (RCS, SIRET, SIREN) seront ajoutés lors de la création formelle de la société.
10. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site web, veuillez nous contacter :
Email : contact@clefgestion.com
Localisation : Paris, France